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Marques déposées par CAILLEUX Jacques
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DOMAINE DU BROUSSEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BROUSSEY
CAILLEUX Jacques

Numéro de dépôt :
1427463
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/1997

Présentation de la marque DOMAINE DU BROUSSEY

Déposée le 16 février 1987 par CAILLEUX Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BROUSSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAILLEUX Jacques, domicilié(e) 33760 ESCOUSSANS. - France.

La marque DOMAINE DU BROUSSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BROUSSEY est expirée depuis le 16 février 1997.

CAILLEUX Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MESTE-JEAN , CHATEAU CAILLEUX , CHATEAU GRAND PORTAIL


CAILLEUX Jacques - 33760 ESCOUSSANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Vins de pays ou d'appellation d'origine.